Mentions légales

Mentions Légales :

INFORMATIONS

ÉDITEUR DU SITE

 

Béatrice ZAEH

1 rue de la Gare  – 68780 SENTHEIM

contact@laroseraie68.fr

Tél: +33 (0)6 40 42 48 62

CONDITIONS D’UTILISATION

 

Le site accessible par l’URL suivant : www.laroseraie68.fr, est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par LA ROSERAIE. LA ROSERAIE ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

 

LIMITATION DES RESPONSABILITÉS

 

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir en faire part à : contact@laroseraie68.fr.

 

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, LA ROSERAIE ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

 

Les photos sont non contractuelles.

 

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de LA ROSERAIE.

LITIGES

 

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux du ressort de Mulhouse. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

DONNÉES PERSONNELLES

DÉCLARATION A LA CNIL

 

Les données que vous saisissez dans le formulaire de contact ne sont pas enregistrées. Il n’a donc pas d’enregistrement à la CNIL.

DROITS D’ACCÈS

 

En application de cette loi, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie postale auprès de LA ROSERAIE, 1 rue de la Gare – 68780 SENTHEIM – ou par voie électronique à l’adresse e-mail suivante : contact@laroseraie68.fr .Les informations personnelles collectées ne sont en aucun cas confiées à des tiers hormis pour l’éventuelle bonne exécution de la prestation commandée par l’internaute.

CONFIDENTIALITÉ

 

Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

 

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de LA ROSERAIE à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord express par écrit de LA ROSERAIE. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

 

Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter par e-mail : contact@clos-des-raisins.com. Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse, et les professionnels.

COORDONNÉES CONCEPTEUR TECHNIQUE ET GRAPHIQUE

 

MÉDIAS RÉGIONS

28, rue de Hermolsheim

67190 MUTZIG

06 75 09 81 02

contact@mediasregions.com

 

HÉBERGEMENT

 

LWS 4 RUE GALVANI 75017 PARIS

La Roseraie Sentheim Chambre 1 salon et cheminée
La Roseraie Sentheim SPA
La Roseraie Sentheim Chambre 2

Recevez tous les mois nos offres Privilèges !

Inscrivez-vous à notre liste
DEMANDEZ NOS DISPONIBILITES